Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TIR NATIONAL
FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
1482269
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2008
LE TIR NATIONAL de FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901

Présentation de la marque LE TIR NATIONAL

Déposée le 9 août 1988 par FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TIR NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901, domicilié(e) 29, bd Jules Sandeau, - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE TIR - France.

La marque LE TIR NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TIR NATIONAL est expirée depuis le 9 août 2008.


FEDERATION FRANCAISE DE TIR Association loi de 1901 - 29, bd Jules Sandeau, - 75016 - PARIS - France


FEDERATION FRANCAISE DE TIR - Array - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 1998 n°2123348 - Publication au BOPI 1998-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 17 septembre 1998 - Recours en restauration n°262206 - Publication au BOPI 1998-09-17

Inscription le 13 août 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°260115 - Publication au BOPI 1998-08-13

Revue du tir sportif franÇais.